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Système d’émission non conforme ?
Rouler en Ontario avec un système d’émission non conforme (modifié ou tout simplement désactivé) pourrait vous coûter cher.
«Le propriétaire d’un véhicule lourd ne peut permettre l’enlèvement ou la modification d’un appareil ou d’un système antipollution d’un véhicule lourd et nul ne peut enlever ou modifier un tel appareil ou système, sauf pour le remplacer lorsqu’il est défectueux.»
On sait déjà que selon le Règlement sur les normes environnementales applicables aux véhicules lourds, au Québec, les amendes sont de 1000$ à 100 000$ dans le cas d’une personne physique et peuvent aller jusqu’à 600 000$ lorsqu’on parle d’une entreprise qui ne respecterait pas la réglementation.
Est-ce différent chez nos voisins Ontariens?
Du côté de l’Ontario, on parle d’amendes allant jusqu’à 50 000$ pour une première offense et jusqu’à 100 000$ pour une récidive, en plus d’un an de prison (Ouain, c’est rough de même en Ontario ça l’air !).
Mais ce n’est pas tout. Avant, la loi de l’Ontario permettait de sanctionner les véhicules immatriculés chez eux s’ils ne respectaient pas les lois. Maintenant, en plus des amendes, une mise à jour législative permettra aux contrôleurs de saisir les plaques et les permis en cas d’infraction et ce, peu importe où le camion est immatriculé.
Selon Stephen Laskowski, président de l’Ontario Trucking Association:
«Ces changements témoignent d’un véritable engagement du gouvernement provincial à assainir l’air et à créer des conditions égales pour toutes les entreprises de camionnage actives en Ontario».
C’est en fait une bonne façon de s’assurer que la pollution diminuera et que tous soient égaux quant à la réglementation. Mais on se questionne tout de même : est-ce la bonne façon de faire pour les compagnies où les chauffeurs n’ont aucun contrôle sur la mécanique des camions? Ou encore pour les propriétaires qui n’ont pas de grande flotte?
Une chose est sûre, personne n’a envie de se faire prendre avec un système d’émission non-conforme.
Et toi, tu en penses quoi?
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